Préambule
La boutique de vente en ligne de Nougalet a été mise en place par la société Nougalet (SAS enregistrée au RCS de Carcassonne sous le numéro 2000B 16 au capital social de 200 000€, dont le siège social est situé à La Tuilerie, 11 190 LUC SUR AUDE), qui est l'exploitante du site internet (ci-après le Site) hébergé à l'adresse URL www.nougalet.com. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web nougalet.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.
En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où il souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du Site. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité.
La boutique en ligne mise en place par la société NOUGALET dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :
- notice légale permettant une identification précise de la société NOUGALET
- présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés
- indication, en monnaie française du prix des biens, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraison
- indication des modalités de paiement, de livraison, ou d'exécution; - la durée de validité de l'offre ou du prix
- les conditions de résiliation du contrat lorsque celui-ci est à durée indéterminée ou d'une durée supérieure à un an.
L'ensemble de ces informations est présentée en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.
La société NOUGALET fabrique l'ensemble de ses produits sur son site de production de LUC SUR AUDE (France).
Pour contacter le Service Client :
Mèl : nougalet@nougalet.com
Article 1 : Intégralité
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales.
Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.
Article 2 : Objet et durée
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par la société NOUGALET au consommateur.
Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande.
Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens commandés, jusqu'à l'extinction des garanties dues par la société NOUGALET.
Article 3 : Modification du site et des présentes CGV
Les présentes CGV sont susceptibles d'être modifiées à tout moment. Dans cette hypothèse, les produits fournis par NOUGALET sont soumis aux CGV en vigueur au moment de la commande par le client. Toute commande postérieure à l'entrée en vigueur de nouvelles CGV, est soumise à ces nouvelles CGV.
NOUGALET se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment les pages du site www.nougalet.com, les produits, leur prix ou les conditions d'utilisation qui leur sont applicables. Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le site www.nougalet.com.
Article 4 : Signature électronique
Le "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.
Article 5 : Inscription et utilisation du site
Les présentes CGV s'appliquent aux prestations proposées par le site hébergé à l'adresse URL www.ovh.com ci-après le site. L'inscription au site NOUGALET est ouverte à toute personne morale ou physique, simple particulier ou entreprise, ayant pleine capacité juridique et disposant des équipements nécessaires (ordinateur, logiciel de navigation, connexion et abonnement Internet...). Le coût de ces équipements reste à la charge exclusive de l'utilisateur inscrit. L'utilisateur inscrit garantit que les données qu'il communique sont exactes et conformes à la réalité. L'utilisateur inscrit s'engage à fournir une adresse e-mail réelle et valide, dont il est effectivement le titulaire. En cas de non réception des messages de service que NOUGALET aurait pu envoyer, l'utilisateur inscrit peut adresser un courrier électronique à l'adresse nougalet@nougalet.com et/ou écrire à NOUGALET, La Tuilerie, 11 190 LUC SUR AUDE. L'utilisateur inscrit dispose d'un ou de plusieurs login(s) et mot(s) de passe personnels et confidentiels. Ceux-ci ne devront pas être communiqués ni partagés avec des tiers. En aucun cas, NOUGALET ne saurait être responsable de la perte de ces identifiants et/ou mots de passe. Dans le cas où l'utilisateur inscrit utiliserait ces éléments de façon contraire à leur destination, NOUGALET se réserve le droit de résilier le ou les contrats les liant à NOUGALET et à suspendre et/ou clôturer le(s) compte(s) de L'utilisateur inscrit sans préavis. L'utilisateur inscrit est seul responsable de l'utilisation de ces éléments d'identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par son intermédiaire, qu'elles soient frauduleuses ou non. L'utilisateur inscrit garantit NOUGALET contre toute demande à ce titre. Par ailleurs, NOUGALET n'étant pas en mesure de contrôler l'exactitude des informations transmises par les personnes au moment de leur inscription sur le Site, NOUGALET ne pourra être tenu pour responsable en cas d'usurpation de l'identité d'une personne inscrite. Si l'utilisateur inscrit ainsi que toute autre personne, venait à constater qu'une utilisation de son compte est faite en fraude de ses droits, à son insu, ou encore que l'identité d'une personne a été usurpée, ceux-ci pourront en informer sans délai NOUGALET par courrier électronique à l'adresse nougalet@nougalet.com et/ou écrire à NOUGALET, La Tuilerie, 11 190 LUC SUR AUDE. Le prix et les modalités de paiement des différents produits sont disponibles sur le site NOUGALET lors de la présentation et de l'utilisation des services auxquels l'utilisateur inscrit souhaite accéder ou s'abonner. NOUGALET s'efforce d'assurer la qualité du contenu de ce site et veille à sa mise à jour régulière. En outre, l'information provenant de tierces parties communiquée sur ce site, le cas échéant, l'est sous leur entière responsabilité. Si toutefois l'utilisateur inscrit venait à constater la présence d'informations fournies par des tiers susceptibles d'être préjudiciables à NOUGALET, celui-ci en informera NOUGALET sans délai à l'adresse de courrier électronique suivante : nougalet@nougalet.com, en précisant dans l'objet de son message la raison de ce courrier et dans le corps du message, un lien dans le site renvoyant au contenu litigieux ainsi que, lorsque cela est possible, un « copier-coller » du contenu litigieux.
Article 6 : Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
Article 7 : Informations sur les produits
La société NOUGALET présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'article L 111-1 du Code de la consommation qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.
Les offres présentées par la société NOUGALET ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.La société NOUGALET présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'article L 111-1 du Code de la consommation qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.
Les offres présentées par la société NOUGALET ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Article 8 : Prix
1-Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes) hors participation aux frais de traitement et d'expédition (voir délais et couts). Les prix ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur.
Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande.
Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable de T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne.
2 – Pour les livraisons et prestations de services en dehors du territoire français, les dispositions prévues par le Code général des impôts relativement à la TVA seront applicables.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine le produit reste assujetti à la TVA, les ventes à distance n'étant pas considérées comme des cessions intracommunautaires. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de NOUGALET. Ils seront à la charge de l'acheteur et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de son pays. NOUGALET conseille l'acheteur de se renseigner sur ces aspects auprès de ses autorités locales.
3 – NOUGALET se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4 - Les produits demeurent la propriété de NOUGALET jusqu'au complet paiement du prix.
5- Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
6- Les produits vendus sur le Site sont réservés aux particuliers.
Article 9 : Mode de paiement
Les commandes sont réglées par carte bancaire ou par chèque.
Toutefois, la société NOUGALET se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société NOUGALET se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Le débit de la carte est effectué à la validation de la commande.
Les transactions sont effectuées via le terminal de paiement sécurisé CYBERPLUS PAIEMENT de la Banque Populaire. Ce terminal assure la confidentialité des données avec le cryptage SSL. Il respecte les standards de sécurité PCI DSS concernant le stockage et la circulation des données sensibles.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco.
La mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.
Afin de permettre à NOUGALET de gérer au mieux la commande, le chèque sera à envoyer à NOUGALET dans les 2 jours ouvrés suivant validation de la commande, La Tuilerie, 11 190 LUC SUR AUDE.
Article 10 : Disponibilité des produits
La disponibilité (présente ou future) des produits et services offerts est donnée sur le site à titre indicatif. Notre accusé de réception de commande valide définitivement cette disponibilité.
Article 11 : Modalités de livraison
Les produits sont livrés en France et en Europe, à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. Le consommateur est informé du montant des frais de ports avant de passer sa commande en fonction du lieu et du mode de livraison choisis.
En cas de retard d'expédition, un mail sera adressé au consommateur pour l'informer d'une éventuelle conséquence sur la date de livraison qui lui a été indiquée. NOUGALET peut alors lui proposer par mail une nouvelle date de livraison. En tout état de cause, en cas de retard de plus de 7 jours, le consommateur bénéficie de la possibilité légale d'annuler sa commande dans un délai de 60 jours ouvrés. Dans ce cas, si il a reçu le produit après son annulation, NOUGALET procédera au remboursement du prix du produit et des frais de retour, à réception de celui-ci , complet et dans son état d'origine.
Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la société NOUGALET, le jour de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception.
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits endommagés...) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra formuler auprès de la société NOUGALET le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le descriptif de la commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société NOUGALET de toute responsabilité vis à vis du consommateur.
En cas d'erreur de livraison, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à la société NOUGALET dans son ensemble et dans son emballage d'origine, de préférence en Colissimo Recommandé, à l'adresse suivante : SAS NOUGALET, La Tuilerie, 11 190 LUC SUR AUDE
Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de la société NOUGALET.
Les frais d'envoi sont remboursés par la société NOUGALET, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.
Dans ce cas où les colis nous seraient retournés en NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée, les chocolats étant une denrée périssable et particulièrement fragile, les produits ne seraient pas ré-expédiables. La commande ne pourrait pas être remboursée et l'éventuelle ré-expédition se fera aux frais entiers du commanditaire : chocolats + frais d'expédition.
Article 12 : Force majeure
En cas de force majeure, les parties seront autorisées à annuler le Contrat ou à différer la date de livraison jusqu'au moment où le cas de force majeure cessera, et ce même si une date fixe de livraison avait été préalablement convenue ; dans ce cas, ni l'Acquéreur ni des tiers ne pourront prétendre une compensation de la part du Vendeur. Par force majeure, est entendu tout événement en dehors du contrôle des parties, directement ou indirectement lié à la fabrication, à la vente ou la livraison des Marchandises qui empêchent le Vendeur d'exécuter le Contrat.
Article 13 : Droit de rétractation
Aux termes des dispositions de l'article 121-18 du Code de la consommation, l'utilisateur inscrit bénéficie d'un droit de rétractation.
Cependant, ce délai de rétractation de 14 jours francs, ne s'exerce pas conformément à l'exception prévue à l'article L 121-20-2 3°du Code de la Consommation dés lors que le service rendu concerne « (...) des biens, qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement (...) En conséquence, seuls des produits issus d'une erreur du fait de la société NOUGALET pourront être retournés à cette dernière conformément aux dispositions de l'article 11 ci-avant.
Article 14 : Garantie
NOUGALET s'engage à remettre au consommateur un bien ou un service conforme à sa demande. Afin de connaître les démarches liées au Service Après-vente, le Client peut contacter le Service Clients. Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité et des vices cachés sur les produits vendus.
Article 15 : Non validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Article 16 : Non renonciation
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.
Article 17 : Loi informatique et libertés
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés modifiée, le site internet www.nougalet.com a été déclaré et enregistré auprès de la CNIL sous le numéro 1467335vo. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.
Si vous souhaitez exercer votre droit mentionné ci-dessus ou ne plus recevoir ces propositions commerciales, il vous suffit de modifier votre abonnement en envoyant un e-mail précisant votre demande au service client de NOUGALET :
inscription@nougalet.com. Nous vous confirmerons par retour la prise en compte de votre demande dans un délai maximum de deux mois, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.
Les informations collectées sont destinées uniquement à l'usage de la SAS NOUGALET, et ne seront pas communiquées à d'éventuels partenaires.
Article 18 : Propriété Intellectuelle
Le site et tous ses éléments (blog, marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos) reste en toute hypothèse la stricte propriété intellectuelle exclusive de NOUGALET et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sous peine de poursuites judiciaires. Les droits qui auront été conférés à l'utilisateur ne pourront en aucune façon aller au-delà d'une stricte utilisation personnelle du document et de ses éléments, conformément à sa destination, à l'exclusion de toute utilisation commerciale. Le consommateur ne pourra donc en aucune façon, exploiter, rediffuser et de façon générale, utiliser à quelque titre que ce soit, tout ou partie du site ou de ses éléments à des fins autres qu'une stricte utilisation privée et personnelle.
Il est porté à la connaissance du consommateur que celui-ci est toutefois autorisé à reproduire le présent document sur support papier dans un nombre raisonnable d'exemplaires et dans la mesure où ces reproductions sont compatibles avec une stricte conservation personnelle du présent document.
Les présentes conditions générales ne sauraient entraîner une quelconque cession de droits de propriété intellectuelle pouvant être mis en œuvre au titre de la commande effectuée. Le site et tous ses éléments ( marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos) sont et demeureront la propriété exclusive de NOUGALET.
Article 19 : Loi applicable
La langue du présent contrat est la langue française. Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux de Carcassonne seront seuls compétents. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la société NOUGALET pour obtenir une solution amiable.
Pour contacter le Service Client :
Mèl : nougalet@nougalet.com
Tél. : 04.68.74.00.59
Données personnelles
Tout champ obligatoire (symbolisé par une étoile) non valablement complété vous interdit de poursuivre votre création de compte.
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique initié par NOUGALET, SAS enregistrée sous le numéro de SIREN B 527 515 985 au capital social de 50 000€, dont le siège social est situé à La Tuilerie, 11 190 LUC SUR AUDE.
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SAS NOUGALET
nougalet@nougalet.com